Lettre de l’Association Conservatoire Soubise aux élus de Fontenay aux Roses

Mesdames, Messieurs les Adjoints et Conseillers municipaux de la majorité et de l’opposition de Fontenay aux Roses,

Que vos convictions politiques soient de gauche de droite ou du centre,  que vous ayez voté L. Vastel aux dernières municipales par conviction ou pour éliminer d’autres candidats, que vous n’ayez pas voté pour L.Vastel, que vous considériez qu’il faille garder le Conservatoire de la rue du Docteur Soubise dans les actifs de la ville comme l’association Conservatoire Soubise le propose ou qu’il faille  vendre les 2/3 du bâtiment comme le propose le maire, 

Allez vous en conscience voter oui à la question du Conseil municipal du 20 décembre sur les conditions de vente de ce bâtiment, et en particulier sur l’article 7, « Conditions accessoires », divisant le bâtiment en lots et laissant une totale liberté à chaque propriétaire de lot pour le modifier ou le vendre sans en référer aux autre propriétaires ?

Rappelez vous la réunion publique du 14 septembre 2016 dans la salle Bonnard du Conservatoire Soubise à laquelle nombre d’entre vous assistaient.

Le Maire y a assuré haut et fort et à plusieurs reprises (nous tenons à votre disposition les notes prises et l’enregistrement) que la vente serait encadrée par un accord de copropriété entre les différents propriétaires. Cet accord, disait-il, devait empêcher les acquéreurs de revendre leurs parts à d’autres qu’à la ville et de modifier le bâtiment actuel sans l’accord de la municipalité.

Pourriez-vous relire en détail l’article 7: « Conditions accessoires » du document qui vous est proposé au vote pour ce Conseil Municipal?

Rappelons en ici les points saillants :

«  Chacun des propriétaires pourra procéder à toutes subdivisions de son lot,……., le tout sans l’accord ni l’intervention du ou des propriétaires des autres lots,… ».

«  L’acquisition par un propriétaire de lot,…….,sera susceptible de générer pour lui seul de nouveaux droits à construire qu’il utilisera sans en référer aux propriétaires des autres lots , y compris en y incorporant ces droits dans son volume, ….. ».

Comparez les termes de la réunion publique du 14 septembre 2016 et l’article 7 du texte qui vous est soumis pour le Conseil Municipal.

C’est très exactement l’inverse de ce que Monsieur le Maire a déclaré en réunion publique il y a 1 an !

C’est aussi totalement incohérent avec ce qu’il a répété il y a quelques jours, le 6 décembre au conseil de quartier Ormeaux Renards, seulement 2 semaines avant le Conseil Municipal, donc en toute connaissance des détails des conditions de la vente!

Avec un tel article, la municipalité n’a strictement plus rien à dire si l’acheteur modifie le bâtiment ou en revend tout ou partie.

Mesdames, Messieurs les adjoints et Conseillers municipaux de la majorité et de l’opposition, pourrez-vous en conscience voter pour ce texte qui vous est présenté en totale contradiction avec les engagements publics de Monsieur le Maire, encore rappelés il y a quelques jours?

Mesdames, Messieurs les Adjoints et Conseillers municipaux de la majorité et de l’opposition, il ne s’agit aucunement ici d’une demande de prise de position politique.

Il s’agit d’éthique. 

N’aurez vous pas à coeur de rappeler, en votant contre la résolution qui vous est proposée, que des engagements pris officiellement en réunions publiques par le 1 er magistrat de la ville vis à vis d’une association mais aussi et surtout de tous les Fontenaisiens, doivent être tenus ?

Cordialement,

Elias Abou Mansour et Daniel Marteau

pour le bureau de l’Association Conservatoire Soubise

Précisions et commentaires de l’association “Conservatoire-Soubise” sur l’article “Affaire Soubise: il faut améliorer le dispositif ‘Comité des Habitants’”

a/ Le chiffre de 1,5 M€ cité par le Maire pour la mise aux normes du bâtiment est trés exagéré. Il provient du chiffre donné par l’ancienne équipe municipale qui avait “chargé la barque” pour justifier, elle aussi, son désir de se séparer du bâtiment. On peut chiffrer n’importe quoi pour une mise aux normes. Mais: quelles normes? pour quel usage? quel niveau? quel calendrier? etc..  Le coût réaliste de la mise aux normes exigible de tout le bâtiment est beaucoup plus proche du chiffre cité par Monsieur Bigret lors de la réunion, environ 1 M€.

Comme je l’ai expliqué pour répondre à une question pendant la réunion, notre proposition, consistant à  garder pour le besoin de la ville 50% des surfaces, la mise aux normes couterait environ 500000 €.  Le reste, comme la loi nous l’autorise, sera à payer par le loueur. (Notre obligation avant de louer serait de réparer la vétusté pour que le loueur puisse ensuite mettre aux normes sur une base saine. Or il n’y a aucune partie vétuste dans ce bâtiment). Ce chiffre de 500000 € serait couvert par la location sur 4 années. Vous trouverez toutes ces précisions dans la proposition que l’Association Conservatoire Soubise a établie et proposée au Maire.

Vous voyez donc que l’ on est bien loin du chiffre ahurissant de 1,5 M€ qui est là pour faire peur à tout le monde.

b/ La vente n’arrête pas plus vite l’éventuelle dégradation que la location. Comment justifiez vous cet argument? C’est peut être même le contraire car on peut très vite occuper la partie que nous garderions. Des associations ne demandent que ça. Et si le Maire avait accepté comme nous le lui avions proposé fin 2014 de rencontrer l’entreprise du tertiaire qui s’intéressait fortement à la location du bâtiment, nous serions prêts aujourd’hui à en louer une partie.

c/ Il n’y a aucun écart en termes de création d’emploi entre vente et location. Comment justifiez vous cet argument? (A cette occasion, faisons attention aussi à ne pas confondre “transfert “d’emploi et “création” d’emploi! Déménager une entreprise d’une rue de Fontenay à une autre rue de Fontenay n’est pas obligatoirement une création d’emploi. Mais si il y a une vraie création, en vendant ou en louant, nous nous en féliciterons tous) d/ Nombre de salles: c’est effectivement un désaccord que nous avons avec l’équipe municipale. Plutôt qu’un long débat, il suffit d’aller discuter avec les associations. C’est très instructif sur ce point. La journée des associations à Fontenay était fort intéressante sur ce point.

e/ Vous citez parmi les locaux qui vont se libérer, l’immeuble de la poste pour 1000 m2. Allez le visiter. Il ne faut pas être un expert pour constater que ce pourrait être un espace de bureau mais certainement pas pour accueillir du public d’association.

f/ Vous citez le Maire qui a qualifié de “maladresse” le fait de ne pas associer à la réflexion les Fontenaisiens, les associations et en particulier la notre contrairement aux promesses faites à de nombreuses reprises. Si ca pouvait n’être qu’une maladresse exceptionnelle…!

“Mais je suis bien d’accord sur le fond avec vous, c’est bien le manque total d’échange avec les habitants c.à.d le manque total de vraie démocratie participative (et non pas par exemple des comités d’habitants vidés de leurs sens) qui entraîne cette tension croissante.”

Daniel Marteau, secrétaire Association Conservatoire-Soubise

Réunion publique sur le devenir du bâtiment du Conservatoire rue du Docteur Soubise, le mercredi 14 septembre à 20 H

Une réunion publique ouverte à tous est organisée le 14 septembre à 20 h au Conservatoire de la rue du Docteur Soubise par le maire pour présenter son projet quant au devenir du bâtiment.

L’ Association Conservatoire Soubise sera présente pour participer au débat et exposer son projet pour garder le conservatoire dans les actifs de la ville.

Lieu :  Ancien Conservatoire, 3 bis rue du Docteur Soubise

Compte-Rendu de l’AG Extraordinaire de l’Association Conservatoire Soubise du 1er Juin 2016

Il est à noter que 3 élus de la majorité municipale, membres de notre association depuis sa création, étaient présents. 

Nous avons débuté notre réunion en rappelant les derniers faits, à savoir

– Premières rumeurs de vente partielle aux voeux du Maire en Janvier dernier

– Réunion du Bureau avec Mr Bigret, Premier Maire-Adjoint, nous confirmant que l’Association serait informée s’il y a un projet

– Les derniers événements qui se sont succédés : Lettre à Mr le Maire suite à la persistance des rumeurs demandant une nouvelle réunion, réponse négative, lancement de la pétition, tract de Mr le Maire, réponse de l’Association.

Nous avons ensuite donné la parole aux élus présents qui ont exposé leurs points de vue personnels, mais surtout qui ont confirmé

– Vente éventuelle de 80% de la surface à 3 entreprises du domaine informatique, sans présenter ces entreprises

– Probabilité supérieure à 50% de passer à l’action

– Finalisation potentielle en quelques semaines

Les adhérents présents ont exprimé leurs préoccupations

– Pourquoi cette vente précipitée ?

– Qui sont ces entreprises ?

– Pourquoi Mr le Maire ne présente pas ce projet aux riverains ?

– Et si les entreprises souhaitent vendre après, le droit de préemption certes est possible mais à quel prix…

Les élus présents ont manifesté une certaine écoute et ont promis de transmettre à Mr le Maire.

Nous avons ensuite remercié tous les adhérents pour leur mobilisation pour la pétition. A ce jour, nous comptons quelques centaines de signatures, et la mobilisation doit se poursuivre.

Nous avons conclu en parlant d’un travail en profondeur qui a été effectué par le Bureau avec certains adhérents compétents dans l’immobilier pour finaliser un projet alternatif.

Vous pouvez signer la pétition en cliquant le lien ci dessous:

http://www.petitions24.net/conservatoire_soubise

Le Bureau de l’Association

Rétablir la vérité sur l’Association Conservatoire-Soubise

Depuis une dizaine de jours, Monsieur le Maire, par des tracts déposés dans les boites aux lettres de certaines rues de la ville et par des articles divers, attaque l’Association Conservatoire Soubise.

Devant la virulence des propos mais surtout devant les accusations totalement infondées, nous nous devons de rétablir la vérité bien malmenée.

Pour plus de rigueur nous le ferons en analysant les attaques point par point. Continuer la lecture

Précisions sur la pétition pour ne pas vendre le Conservatoire et le conserver au service des Fontenaisiens

Depuis quelques jours une pétition circule à Fontenay aux Roses pour protester contre la décision prise par la municipalité de vendre le Conservatoire de la rue du Docteur Soubise et réclamer que ce bâtiment reste dans le patrimoine de la ville pour servir tous les Fontenaisiens.

On peut y lire que cette décision est contraire aux engagements écrits du Maire.

Pour que tous les Fontenaisiens comprennent bien pourquoi nous affirmons cela, vous trouverez ci dessous les 4 principales prises de position du Maire sur ce sujet.

1/ Programme de L Vastel pour les municipales. Page 9. 6 ème priorité : Culture et Esthétique urbaine. Point 53:

“Créer une Maison des Arts dans l’actuel Conservatoire (de la rue du Docteur Soubise) .

Développer les interactions avec les Fontenaisiens par la mise à disposition d’Ateliers d’artistes.”

2/ Campagne municipale L Vastel : Réunion publique organisée par l’Association Civifar. Compte rendu validé par L. Vastel:

” Question : Quel est votre projet pour le bâtiment du Conservatoire ?

Réponse : Nous ne sommes pas engagés par les choix et décisions de l’ancienne municipalité. Le choix se fera aussi en mettant en œuvre le CLU. Par contre, à Fontenay, nous n’avons pas d’outils pour faire la promotion des artistes qui sont nombreux sur la ville. Nous pourrions prévoir une Maison des Artistes, comme cela existe à Sceaux, avec des ateliers, de la formation, des expositions. Nous sommes en contact avec l’association « Art à Fontenay » qui regroupe presque tous les artistes de la ville.” Continuer la lecture

Une comparaison des impôts locaux entre Fontenay aux Roses et les les villes alentour

Les élections municipales se rapprochent, la campagne débute et comme d’habitude commencent à fleurir de toute part, des chiffres, sur à peu près tous les sujets. Souvent les données sont partielles, sans comparaison avec les communes avoisinantes, etc… Il nous a semblé intéressant de faire le même type de comparaison dans le domaine des impôts locaux que ce que nous avions déjà fait au sujet de l’urbanisme où nous avions comparé la situation de Fontenay aux Roses avec les communes alentour en terme de population, densité de population, espaces verts, etc… (vous trouverez le dossier dans la catégorie Urbanisme ci jointe). Nous comparons ici les 6 mêmes villes.

Nous donnons l’historique sur les 3 dernières années 2011, 2012, 2013 des taux et des valeurs moyennes par habitant de la taxe d’habitation d’une part et de la taxe foncière d’autre part. Nous donnons aussi la valeur totale des impôts locaux.

Tableaux de comparaison :

Ces éléments permettent d’avoir une vision de la situation réelle des impôts locaux dans notre région.

En synthèse, on peut noter que parmi les villes alentour, Fontenay aux Roses est la ville ayant les impôts locaux les moins élevés.

Point d’avancement du Comité de projet sur le devenir du conservatoire de la rue du Docteur Soubise

Dans le cadre de la Charte de Démocratie participative lancée en février 2012, il a été décidé que le devenir du conservatoire de la rue du Docteur Soubise, après que les activités qu’il accueille actuellement aient été transférées au Chateau Laboissiére, serait traité en co élaboration.

C’est  le premier projet de la Charte de la Démocratie participative qui a ainsi été constitué incluant des élus, les élus référents du quartier, un représentant de l’opposition, le comité d’habitants du quartier, l’association Conservatoire Soubise, des habitants tirés au sort.
Deux réunions se sont déjà tenues les 24 juin et le 14 octobre 2013  et avant la prochaine programmée le 14 décembre, il apparait intéressant de faire un point de situation.
Le rôle du comité de projet est d’animer la réflexion initiale, animer le débat public sur le sujet, et sélectionner les projets sur des bases claires et transparentes. Il est garant d’une expression libre et pluraliste.
Les activités de l’actuel conservatoire seront transférées au château Laboissiére fin 2015. Les conclusions du comité de projet devront donc être remises avant fin du 1er trimestre 2015. Ce délai doit permettre d’obtenir une vraie diversité de propositions de projets et un choix éclairé.

La rédaction d’un appel à projet est en cours de finalisation pour une diffusion début 2014 entre autres, dans le magazine municipal et le site internet de la Ville, le Moniteur (journal et internet), le Parisien Hauts-de-Seine, le Journal de l’immobilier.
Cet appel à projet peut se résumer en « La Ville de Fontenay-aux-Roses cède (le Comité demande de trouver un terme générique pour vente ou bail emphytéotique) un ensemble immobilier d’une surface utile de 1003 m² sur emprise foncière de 1676 m² dans le cadre d’un appel à projets et en fonction de l’estimation des Domaines ».
Les éventuels porteurs de projets souhaitant se manifester avant publication de l’appel à projet peuvent le faire dès maintenant sous forme de lettre d’intérêt. Les membres du Comité de Projet ne doivent pas être partie prenante d’une candidature mais ils peuvent tout à fait inviter des porteurs de projets dont ils ont connaissance à répondre à l’appel d’offres.
A l’issue de la phase de consultation de l’appel (printemps 2014), le Comité devra sélectionner les projets sur des bases claires et transparentes. Un travail devra donc être réalisé sur les critères à remplir pour les porteurs de projets qui se manifesteront après leur première audition (nouveaux documents à produire : graphiques, avant projet…) ainsi que sur des grilles d’analyse des projets (intérêt financier, intérêt local, intérêt pour le quartier…) à élaborer.

En termes économiques, les Domaines ont évalué en mai 2013 le prix du bâtiment à 1,19M€ dans le cas d’une vente. Pour donner une estimation dans le cas d’un bail emphytéotique, il sera nécessaire de leur indiquer la destination finale du bâtiment, ce qui sera fait le moment venu.
La mise aux normes de l’actuel bâtiment pour y conserver ses activités actuelles (accessibilité, isolation thermique et acoustique, amélioration de l’accueil et des vestiaires) a été estimé par le prestataire Sud de Seine à environ 2M€.
En parallèle, M. le Maire a rappelé les fortes contraintes dans le cas d’une transformation du  bâtiment en « Etablissement Recevant du Public » conforme à la réglementation dans ce domaine. Mais il n’exclut pas cette solution si un investisseur est prêt à en supporter le coût important et fait remarquer qu’on peut également imaginer une occupation mixte, certaines salles étant plus facilement aménageables pour accueillir du public.

Les montants cités ci dessus sont indicatifs et devront être reprécisés dans l’année qui précède la délibération du dernier Conseil municipal avant la cession. Il est rappelé que les contraintes pour vendre un bien appartenant à une collectivité locale sont respect de l’avis du Service des Domaines (pas de vente à moins de 90% du prix indiqué par ce service) et transparence du processus de sélection de l’acquéreur.

En termes de destination du bâtiment , si initialement, seule la vente du bâtiment avait été retenue, désormais le comité retient avec intérêt  la possibilité de bail emphytéotique.

La 3 ème réunion du Comité de projet se tiendra avant la fin de l’année avec une visite commentée du bâtiment du Conservatoire.

Un très beau spectacle au théâtre de Fontenay

Je voudrais vous faire partager, puisqu’il en est encore temps (le spectacle dont je vais vous parler se déroule encore pendant 4 soirées, le mardi à 20h30), le plaisir que j’ai eu à écouter, et voir, Shorts Songs. Regrettant depuis longtemps qu’il n’y ait pas à Fontenay un ( petit ) club de musique comme il en existe dans quelques autres villes alentour (et souvent avec un réel succès), j’essaye chaque fois qu’une telle programmation est proposée  de m’y rendre pour soutenir la démarche, et bien sûr découvrir des artistes des sons, des ambiances.

La Démocratie Participative (DP) à Fontenay aux roses: Un apprentissage bien difficile

Lundi 15 octobre, nous avons assisté, salle Daniel Mayer, à une réunion très illustrative de la conception de la Démocratie Participative par certains élus de notre ville.

Des habitants, des Associations, le Comité d’habitant du quartier Blagis/Gare, se sont plaints, par des voies diverses, de constater qu’un projet de réutilisation du terrain du 22 avenue Lombart avait été décidé et voté en conseil municipal en juin 2012, sans un minimum de concertation (il semble aussi que certains conseillers municipaux aient été irrités de découvrir le dossier quelques jours seulement avant le vote du conseil municipal).
Jean Francois Dumas, élu du groupe EELV, adjoint au Maire chargé de l’environnement et du développement durable et auteur du projet, a (en conséquence ?) organisé une réunion publique pour présenter le projet « Le jardin des saveurs ».

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