Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 5 novembre 2026 à 19 H 30

Ordre du jour du Conseil municipal du 5 novembre 2026 : 

Pour suivre le Conseil en direct : https://www.youtube.com/@FontenayAuxRoses92

1. Budget 2026 Ville : Décision Modificative n°1.
2. Taxe d’aménagement – Majoration du taux de la part communale dans certains secteurs.
3. Approbation d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association Le Manège aux Jouets relative à la subvention attribuée dans le cadre de l’appel à projets 2026.
4. Approbation de la convention entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et le Département des Hauts-de-Seine relative à l’organisation et au financement des activités de promotion en santé sexuelle au titre de l’année 2026.
5. Approbation de la déclaration d’intention préalable à la signature d’un contrat local de lutte contre les violences sexistes et sexuelles (CLVSS).
6. Téléthon 2026 – approbation du contrat d’engagement avec l’AFM-Téléthon
7. Approbation du règlement du concours « Les plus belles vitrines de Noël à Fontenay-aux-Roses » 2026 et désignation des représentants de la Ville au sein du jury.
8. Approbation du règlement du concours « Les petites bêtises des FARfadets ».
9. Approbation du règlement de participation au Marché des créateurs 2026.
10. Actualisation du tableau des emplois.