Conseil municipal le jeudi 24 septembre 2026 à 19 H 30 : ordre du jour + Vidéo en différé

Pour suivre le Conseil Municipal en différé : https://www.youtube.com/watch?v=K53ORWQgsDU

1. Présentation du rapport annuel 2025 de la société publique locale GEOSUD92 ;
2. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal ;
3. Approbation du contrat de développement Département – Ville (CDDV) pour l’année 2026 ;
4. Redevances d’occupation de la Halle aux comestibles – Non-perception pendant la fermeture et exonération exceptionnelle complémentaire ;
5. Convention pluriannuelle avec l’Agence régionale de santé d’Île-de-France relative au financement de la campagne de vaccination en milieu scolaire contre les HPV et les méningocoques ACWY ;
6. Approbation de la convention RGPD relative à la vaccination contre les infections à papillomavirus humains (HPV), les infections invasives à méningocoque ACWY (MenACWY) et à d’autres vaccinations réalisées, dans le cadre des campagnes nationales de vaccination dans les collèges ;
7. Commission communale pour l’accessibilité – Fixation de sa nouvelle composition ;
8. Signature de l’engagement de la Commune en faveur de l’accueil des enfants en situation de handicap – Charte du Réseau Loisirs Handicap 92 ;
9. Avenant n°1 à la convention relative à la mise en œuvre du dispositif « Orchestre à l’école » ;
10. Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant de la Ville de Fontenay-aux-Roses relative aux situations exceptionnelles ;
11. Approbation de la convention avec la Caisse d’allocations familiales des       Hauts-de-Seine relative à la transmission de données pour le recensement des enfants soumis à l’obligation scolaire ;
12. Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et l’établissement public administratif Centre Culturel Jeunesse et Loisirs relative à la mise en œuvre du Plan Mercredi ;
13. Recensement de la population 2027 – Création d’emploi(s) temporaire(s) et fixation des modalités de rémunération des agents recenseurs ;
14. Suppression du service de proximité et des deux emplois permanents correspondants – Création d’un emploi de référent sport et éducation populaire ;
15. Actualisation du tableau des emplois ;
16. Désignation d’un délégué élu représentant la Ville de Fontenay-aux-Roses auprès du Comité national d’action sociale (CNAS) ;
17. Désignation des représentants de la commune au sein de la commission locale d’évaluation des charges territoriales (CLECT) de l’établissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris ;
18. Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris.