JURIDIQUE
- Maintien ou non d’un adjoint de quartier pour le quartier « les Paradis » dans ses fonctions
- Détermination du nombre d’adjoints de quartier
Point informatif : Un président de séance sera désigné par l’assemblée délibérante par vote pour les quatre demandes de protection fonctionnelle – candidate proposée : Madame Sonia GOUJA - Examen de la demande de protection fonctionnelle de Madame REIGADA
- Examen de la demande de protection fonctionnelle de Monsieur DURAND
- Examen de la demande de protection fonctionnelle de Madame GAGNARD (I)
- Examen de la demande de protection fonctionnelle de Madame GAGNARD (II)
ASSEMBLÉES
7- Communication de l’état des indemnités de toute nature des élus siégeant au Conseil municipal pour l’année 2022 (Pas de délibération)
FINANCES
8- Rapport d’observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes Île-de-France sur la gestion de Fontenay-aux-Roses.
9- Renouvellement du dispositif « Chèque Sport » à destination des enfants scolarisées ou résidant à Fontenay-aux-Roses
URBANISME
10 – Acquisition des parcelles ouvertes au public du Mail Boucicaut pour les intégrer au domaine public de la Ville.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
11- Désignation et fixation de la rémunération du Directeur de la Régie autonome « Halle aux Comestibles et des marchés communaux ».
ÉDUCATION
12- Approbation de l’avenant à la convention relative à la mise en œuvre du dispositif « Orchestre à l’école » dans les écoles de la Roue A et de la Roue B de Fontenay-aux-Roses.
13- Avenant à la convention de participation financière de la commune de Fontenay-aux-Roses au fonctionnement des classes maternelles et élémentaires de l’école Saint-Vincent-de-Paul.
14- Approbation des conventions relatives à la participation financière aux frais de scolarité.
15- Approbation des conventions relatives à la prise en charge des frais de restauration avec les villes de Malakoff, Montrouge, Bourg-la-Reine.
VIE ASSOCIATIVE
16- Appel à projets associatifs « Animation du territoire fontenaisien » – Session 2024
RESSOURCES HUMAINES
17- Rapport Social Unique 2021
18- Évolution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
19- Actualisation du tableau des emplois
ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES
20- Don du Comité d’Entente de Fontenay-aux-Roses pour la rénovation du carré militaire du cimetière
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