Conseil municipal du jeudi 22 juin 2023, ordre du jour

JURIDIQUE

1. Maintien ou non d’un adjoint de quartier pour le quartier « les Paradis » dans ses fonctions
2. Détermination du nombre d’adjoints de quartier
   Point informatif : Un président de séance sera désigné par l’assemblée délibérante par vote pour les quatre demandes de protection fonctionnelle – candidate proposée : Madame Sonia GOUJA
3. Examen de la demande de protection fonctionnelle de Madame REIGADA
4. Examen de la demande de protection fonctionnelle de Monsieur DURAND
5. Examen de la demande de protection fonctionnelle de Madame GAGNARD (I)
6. Examen de la demande de protection fonctionnelle de Madame GAGNARD (II)

ASSEMBLÉES

7- Communication de l’état des indemnités de toute nature des élus siégeant au Conseil municipal pour l’année 2022 (Pas de délibération)

FINANCES

8- Rapport d’observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes Île-de-France sur la gestion de Fontenay-aux-Roses.
9- Renouvellement du dispositif « Chèque Sport » à destination des enfants scolarisées ou résidant à Fontenay-aux-Roses

URBANISME

10 – Acquisition des parcelles ouvertes au public du Mail Boucicaut pour les intégrer au domaine public de la Ville.

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

11- Désignation et fixation de la rémunération du Directeur de la Régie autonome « Halle aux Comestibles et des marchés communaux ».

ÉDUCATION

12- Approbation de l’avenant à la convention relative à la mise en œuvre du dispositif « Orchestre à l’école » dans les écoles de la Roue A et de la Roue B de Fontenay-aux-Roses.
13- Avenant à la convention de participation financière de la commune de Fontenay-aux-Roses au fonctionnement des classes maternelles et élémentaires de l’école Saint-Vincent-de-Paul.
14- Approbation des conventions relatives à la participation financière aux frais de scolarité.
15- Approbation des conventions relatives à la prise en charge des frais de restauration avec les villes de Malakoff, Montrouge, Bourg-la-Reine.

VIE ASSOCIATIVE

16-  Appel à projets associatifs « Animation du territoire fontenaisien » – Session 2024

RESSOURCES HUMAINES

17- Rapport Social Unique 2021
18-  Évolution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
19- Actualisation du tableau des emplois

ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES

20-  Don du Comité d’Entente de Fontenay-aux-Roses pour la rénovation du carré militaire du cimetière