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Conseil municipal du jeudi 20 juin 2024, à 19 H 30 :ordre du jour

  • Création d’un Conseil municipal des enfants.
  • Déclassement et désaffectation d’un box situé au 79 rue Boucicaut appartenant à la Ville.
  • Création du parc De Maintenon.
  • Création du square RIGAL.
  • Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-aux-Roses sur le patrimoine de l’ESH 1001 Vies Habitat.
  • Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-aux-Roses sur le patrimoine de l’ESH CDC Habitat Social.
  • Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-aux-Roses sur le patrimoine de l’Office Public de l’Habitat Hauts-de-Seine Habitat.
  • Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-aux-Roses sur le patrimoine de l’ESH I3F.
  • Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-aux-Roses sur le patrimoine de l’ESH RATP Habitat.
  • Délibération rectificative d’une erreur matérielle dans la délibération DEL240404_7, relative au vote du budget principal de la Ville pour l’exercice 2024.
  • Modification de l’annexe jointe à la délibération n° DEL231207_9 du 7 décembre 2023 relative à la révision des tarifs municipaux.
  • Approbation du dispositif d’aide à l’acquisition ou à la location d’un système d’alarme ou de télé-vidéo-surveillance anti-intrusion aux particuliers.
  • Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la ville de Fontenay-aux-Roses et le CCAS.
  • Convention de partenariat relative à la pratique de l’IVG médicamenteuse en ville entre le Centre Municipal de Santé Simone Veil de la ville de Fontenay-aux-Roses et l’Hôpital Antoine Béclère.
  • Approbation d’une convention de partenariat relative à l’allocation et la diffusion de billets pour les jeux olympiques et paralympiques entre la Métropole du Grand Paris et la commune de Fontenay-aux-Roses.
  • Convention de prise en charge par la commune de Fontenay-aux-Roses des dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires de l’école Saint-Vincent de Paul.
  • Modification du règlement intérieur des temps péri et extrascolaires.
  • Approbation de la convention relative à la prise en charge des frais de restauration avec la Ville de Montrouge.
  • Modification du règlement de fonctionnement des établissements de la petite enfance.
  • Mise en place du dispositif de participation à la protection sociale complémentaire.
  • Modification de la charte de télétravail.
  • Actualisation du tableau des emplois.
  • Création d’emplois saisonniers – Été 2024.
  • Création d’emplois dans le cadre du dispositif Adulte Relais.
  • Mise à disposition d’un agent communal entre la Ville et l’ Établissement Public Administratif (EPA) CCJL.

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