- Présentation du rapport annuel de la SPL Vallée Sud Aménagement pour l’exercice 2023.
- Présentation du rapport annuel 2023 des administrateurs de la SEM Vallée Sud Mobilités.
- Autorisation d’entrée de la Caisse des dépôts au capital de Vallée Sud Hydrogène.
- Rapport annuel 2023 de la société Vallée Sud Hydrogène (VSH2).
- Versement d’acomptes sur les subventions aux associations et aux établissements publics avant le vote du budget 2025.
- Admissions en non-valeurs et créances éteintes.
- Approbation du rapport 2024 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Vallée Sud Grand Paris.
- Modification de deux Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) – Clôture de trois Autorisations de Programme (AP) Crédits de Paiement (CP).
- Budget 2024 Ville : Décision Modificative n°2.
- Exercice 2025 : Ouverture anticipée des crédits d’investissement.
- Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2023.
- Modification des tarifs applicables au 1er janvier 2025 et création d’un nouveau tarif appliqué aux demandes de duplicata des livrets de famille.
- Présentation des actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d’Île-de-France sur la gestion de la ville de Fontenay-aux-Roses concernant les exercices 2016 et suivants.
- Présentation du rapport d’activité VSGP pour l’année 2023 | Présentation des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux et des rapports d’activités au titre de l’année 2023.
- Convention cadre constitutive d’un groupement de commandes permanent pour la passation de marchés publics de travaux, de services et de fournitures entre la Ville de Fontenay-aux-Roses, l’établissement Public Vallée Sud Grand Paris et les autres communes membres et leurs CCAS.
- Échange foncier des voies et du square des résidences Val PLI et Val Content entre CDC Habitat et la Ville de Fontenay-aux-Roses.
- Avis sur les ouvertures dominicales pour les établissements de commerce de détail en 2025.
- Approbation de la labellisation du territoire en Cité Educative.
- Présentation du rapport annuel 2023 de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA).
- Approbation de la convention constitutive du Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) sur le territoire fontenaisien.
- Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels et de remboursement des dépenses engagées par la commune de Fontenay-aux-Roses au bénéfice de l’établissement public administratif CCJL.
- Approbation du contrat d’engagement relatif au reversement des dons au profit de l’AFM-Téléthon dans le cadre de l’édition 2024.
- Organisation des opérations du recensement rénové de la population 2025 et création d’un emploi d’agent recenseur.
- Retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du SIFUREP.
- Convention de partenariat pour l’accueil des collégiens temporairement exclus entre la commune de Fontenay-aux-Roses et le Collège des Ormeaux.
- Approbation de la convention de réciprocité relative à la participation financière de la commune de résidence aux frais de restauration entre la commune de Bourg-la-Reine et la commune de Fontenay-aux-Roses.
- Approbation de la convention de réciprocité relative à la participation financière de la commune de résidence aux frais de restauration entre la commune de Châtillon et la commune de Fontenay-aux-Roses.
- Approbation de la convention de réciprocité relative à la participation financière de la commune de résidence aux frais de restauration entre la commune de Malakoff et la commune de Fontenay-aux-Roses.
- Approbation de la convention de réciprocité relative à la participation financière de la commune de résidence aux frais de restauration entre la commune de Sceaux et la commune de Fontenay-aux-Roses.
- Avenant à la convention relative à la campagne nationale de vaccination contre le papillomavirus humain dans les collèges entre l’Assurance maladie des Hauts-de-Seine et la Ville de Fontenay-aux-Roses.
- Approbation de la convention entre la Ville et le Département des Hauts-de-Seine relative à l’organisation et au financement des activités de promotion en santé sexuelle.
- Avenant N°1bis à la Convention de partenariat en cardiologie entre le CMS Simone Veil et le GHU AP-HP et l’Université Paris Saclay.
- Actualisation du tableau des emplois.
- Rapport Social Unique (RSU) 2023.
- Le Parcours emploi compétences (PEC) en partenariat avec France-Travail.
- Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) de la filière Police Municipale.
- Modalités des remboursements des frais de déplacement des agents lors de mission ou de formation.
- Mise à jour de l’autorisation de remisage à domicile de certains véhicules de service.
- Attribution d’un véhicule de fonction.
- Dotation exceptionnelle attribuée aux personnels employés dans le centre municipal de santé de la ville de Fontenay-aux-Roses.
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