Ordre du jour
ASSEMBLÉES
1. Création d’une commission municipale permanente unique.
VIE ASSOCIATIVE
2. Subventions accordées aux associations dans le cadre de l’appel à projets 2023.
3. Subventions aux associations et établissements publics pour 2023.
4. Domiciliation des associations au 10 place du Château Sainte-Barbe.
FINANCES
5. Approbation du Compte de gestion 2022.
6. Approbation du Compte administratif 2022 de la Ville.
7. Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la commune ou une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec la commune au cours de l’année 2022.
8. Affectation du résultat de l’exercice 2022.
9. Vote des taux de fiscalité pour 2023.
10. Constitution d’une provision pour créances douteuses.
11. Adoption du budget primitif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2023.
12. Adoption du budget primitif du budget annexe de la Halle aux Comestibles pour l’exercice 2023.
COMMERCE
13. Désignation des représentant des commerçants, membres du Conseil d’exploitation de la Régie autonome « Halle aux Comestibles et des marchés communaux »
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
14. Modification de la Charte de la Démocratie Participative.
RESSOURCES HUMAINES
15. Actualisation du tableau des emplois.
16. Recrutement et taux de rémunération des vacataires.
JURIDIQUE
17. Demande de protection fonctionnelle de M. le Maire (I).
18. Demande de protection fonctionnelle de M. le Maire (II).
[NDLR] Les conseils municipaux ne sont plus diffusés, en vidéo, en direct ou en différé, alors que cela faisait partie du programme municipal
Pour demander leur rétablissement, signez la pétition :
Préservons la vidéodiffusion des conseils municipaux à Fontenay-aux-Roses
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