Ils sont disponibles sur le site de l’association CIVIFAR :
– Conclusions du Rapport du Commissaire Enquêteur
– Rapport de présentation au CM du 27 Février 2017
– Synthèse des modifications POS PLU
– 1a : Rapport de présentation : diagnostic
– 1b : Rapport de présentation : justifications
– 2 Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
– 3 Orientations d’Amenagement et de Programmation (OAP)
– 4 Réglement du zonage
– 5 b Carte_Espace_Boisés_Classés
– 5 c Carte_Risques_Carrières_Argile
– 6 j Carte Arbres remarquables
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