Conseil municipal jeudi 18 novembre à 18 H 30

Conseil municipal du jeudi 18 novembre

A suivre dès 19h30 en direct sur www.youtube.com/user/FontenayAuxRoses92 ou en salle du Conseil Municipal. 

ORDRE DU JOUR

FINANCES
1 – Budget 2021 Ville : Décision Modificative n°3.
2 – Convention de gestion de services relative à la médiathèque entre l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud-Grand Paris et la commune de Fontenay-aux-Roses.
3 – Subvention complémentaire accordée à l’Etablissement Public Administratif CCJL.
URBANISME ET AMENAGEMENT
4 – Convention de mise à disposition de services entre
l’Etablissement Public Territorial Vallée Sud – Grand Paris et la commune de Fontenay-aux-Roses pour la résorption de l’habitat indigne.
5 – Convention de maitrise d’ouvrage unique pour les études et la réalisation du projet de reconstruction et reconfiguration du stade d’athlétisme, des terrains de sports du stade et du gymnase du Panorama.
6 – Convention de mandat de maitrise d’ouvrage à Vallée Sud Aménagement pour les études et la réalisation du projet de rénovation du stade et du gymnase du Panorama.
7 – Actualisation du taux de la taxe d’aménagement.
VIE ASSOCIATIVE
8 – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Fontenay-aux-Roses et l’Association Sportive Fontenaisienne (ASF).
9 – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Fontenay-aux-Roses et l’Association Le Manège aux Jouets

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
10 – Charte d’engagement de la Maison Sport Santé.
SOCIAL-MAISON DE QUARTIER DES PARADIS
11 – Adhésion de la commune de Fontenay-aux-Roses à l’Observatoire du Développement et de l’Action Sociale (ODAS).
EDUCATION
12 – Convention de subventionnement avec l’association Escrime Pour Tous dans le cadre de l’appel à projets activités de découverte sportive.
COMMANDE PUBLIQUE
13 – Avenant n°1 de transfert de la convention de délégation de service public pour l’exploitation de la Halle aux comestibles.
JURIDIQUE
14 – Approbation d’un protocole transactionnel entre la commune et la société Gosse Entreprise et Ingénierie (GEI) concernant le marché public de travaux portant sur la mise en accessibilité des établissements recevant du public.
RESSOURCES HUMAINES
15 – Revalorisation du taux des vacataires.
16 – Actualisation du tableau des effectifs.