Conseil municipal du 6 novembre 2025 : Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil municipal du 6 novembre 2025 :

1. Budget 2025 Ville : Décision Modificative n°1.
2. Modification de deux Autorisations de Programme (AP) Crédits de Paiement (CP).
3. Budget 2025 de la Halle aux Comestibles : Décision Modificative n°1.
4.  Présentation du rapport annuel de la SPL Vallée Sud Aménagement pour l’exercice 2024.
5. Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SEM Vallée Sud Mobilités pour l’exercice 2024.
6. Externalisation temporaire d’une partie des missions d’instruction des autorisations d’urbanisme.
7. Approbation du contrat de cession d’une cabine téléphonique appartenant à la société ORANGE pour un montant symbolique d’un euro.
8. Désignation du nouveau directeur de la Régie autonome « Halle aux comestibles et des marchés communaux ».
9. Approbation de la convention entre la Ville et le Département des Hauts-de-Seine relative à l’organisation et au financement des activités de promotion en santé sexuelle.
10. Approbation de l’avenant à la convention de partenariat entre la Ville et l’Etablissement Public Administratif Centre Culturel Jeunesse et Loisirs (CCJL) dans le cadre de la mise en œuvre du Plan Mercredi.
11.  Approbation de la convention de réciprocité relative à la prise en charge des frais de restauration avec la Ville d’Antony.
12. Approbation du contrat d’engagement relatif au reversement des dons au profit de l’AFM-Téléthon dans le cadre de l’édition 2025.
13. Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds.
14. Approbation de la convention cadre du CIG Petite Couronne relative aux missions facultatives en matière de prévention, de sante et d’action sociale au travail