Conseil municipal du 26 novembre à 17 H 30 à suivre en direct sur Facebook

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Ordre du jour

DEMATERIALISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

1 – Approbation des modalités d’identification des participants, d’enregistrement et de conversation des débats, et modalités de scrutin de réunion en Conseil municipal tenues par voie dématérialisée.

FINANCES

2 – Décision modificative n°1.
3 – Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement place De Gaulle, Parc Laboissière, place de la Cavée et gymnase du Parc.
4 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Vallée Sud Grand Paris du 12 novembre 2020.
5 – Actualisation du taux de la Taxe d’Aménagement.

SPLA

6 – Présentation du rapport d’activité de la SPLA PANORAMA Vallée-Sud – Grand-Paris pour l’exercice 2019.
7 – SPLA PANORAMA : Transformation de la SPLA en SPL, modifications des statuts de la société, de la raison sociale et du nom commercial.

DSTM / URBA

8 – Extension du transfert des compétences voirie et éclairage public, signalisation lumineuse tricolore, pose et dépose des motifs d’illuminations de fin d’année à l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris.
9 – Avis sur l’extension de la compétence obligatoire « construction, aménagement, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs » de l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris.

TRANSPORT

10 – Création et participation de la Ville à la Société Anonyme d’Economie Mixte Vallée Sud Mobilités.

CULTURE

11- Avenant à la convention de don d’oeuvre d’art dans le cadre d’une convention de résidence.
12 – Don d’une oeuvre d’art « Les lapins solidaires » du Plasticien Michel de ROZIER.

CCSPL

13 – Nomination des représentants des associations siégeant à la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

VIE ASSOCIATIVE

14 – Subventions accordées aux associations dans le cadre de l’appel à projets associatifs « Animation du territoire fontenaisien » – Session 2020.

RESSOURCES HUMAINES

15 – Mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les autres cadres d’emplois.
16 – Actualisation du tableau des emplois.