Conseil municipal à Fontenay du 8 octobre à 20 H à suivre en direct

En raison de la situation sanitaire, les Fontenaisiens sont invités à suivre en direct la séance du Conseil municipal le jeudi 8 octobre à partir de 20h sur Facebook et Youtube. L’ordre du jour sera prochainement mis en ligne.

La séance sera à suivre en direct sur la page Facebook de Fontenay-aux-Roses et sur Youtube.

Ordre du jour

FINANCES

1- Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par le territoire Vallée Sud – Grand Paris.
2- Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par la Métropole du Grand Paris.

SPLA

3 – Présentation du rapport d’activité de la SPLA PANORAMA Vallée-Sud – Grand Paris pour l’exercice 2019.

COMMERCE

4 – Délégation du droit de préemption des baux commerciaux, fonds artisanaux et des fonds de commerce à Vallée Sud Grand Paris.
5- Cession de droit au bail commercial sis 43 rue Boucicaut à la « poissonnerie de l’Etoile ».

TRANSPORT

6 – Fin du transfert de la compétence de location de véhicules électriques automobiles en libre-service au Syndicat mixte Autolib’ Vélib’ Métropole.

DSTM

7 – Convention de gestion de service entre l’Etablissement public territorial Vallée Sud – Grand Paris et la ville de Fontenay-aux-Roses relative à la médiathèque.

EDUCATION

8 – Approbation de la convention de partenariat pédagogique « Orchestre à l’école » entre Vallée Sud-Grand Paris et la commune de Fontenay-aux-Roses.
9 – Approbation des conventions relatives à la prise en charge des frais de restauration entre les villes de Châtillon, Malakoff, Clamart, Sceaux, Bourg-la-Reine, Montrouge et la ville de Fontenay-aux-Roses.
10 – Avenant à la convention de participation financière de la commune de Fontenay-aux-Roses au fonctionnement des classes élémentaires de l’école Saint-Vincent-de-Paul.
11 – Subvention exceptionnelle accordée à l’établissement public administratif Centre culturel jeunesse et loisirs (CCJL) dans le cadre du projet éducatif territorial.

HABITAT

12 – Signature de la Convention Intercommunale d’Attribution de logements sociaux.

CCJL

13 – Désignation des représentants des usagers et des associations au conseil d’administration de l’établissement public administratif du Centre Culturel Jeunesse et Loisirs (CCJL).

COMMANDE PUBLIQUE

14 – Présentation des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux au titre de l’année 2018.

VIE ASSOCIATIVE

15 – Subventions accordées aux associations dans le cadre de l’appel à projets associatifs « Animation du territoire fontenaisien » – Session 2020 et lancement de l’appel à projets 2021.

RESSOURCES HUMAINES

16 – Tableau des emplois – Création d’emplois.
17 – Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
18 – Application des modalités d’aide à l’exercice du mandat municipal.

SOCIAL

19 – Présentation du rapport 2019 de la Commission Communale pour l’accessibilité (CCA).