Conseil municipal du 18 juin 2026, à 19 H 30 : Ordre du jour et pour suivre en direct

Découvrez l’ordre du jour du Conseil municipal du 18 avril 2026 :

Approbation et signature d’une convention de mandat entre la commune de Fontenay-aux-Roses et l’établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris.
Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2025.
Création d’une Commission extra-municipale Urbanisme et Aménagement.
Distribution gratuite à destination des Fontenaisiens de billets d’entrée pour la piscine de Fontenay-aux-Roses.
Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la ville de Fontenay-aux-Roses et la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine relative à la subvention du Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ).
Renouvellement du dispositif « Chèque sport » à destination des enfants scolarisés ou résidant à Fontenay-aux-Roses.
Mise en place de la gratuité de l’accueil périscolaire (matin et soir) pour les fratries à l’école Scarron.
Modification du Règlement Intérieur des temps péri et extra scolaires.
Modification du Règlement de fonctionnement des établissements de la Petite Enfance.
Avenant n°2 à la convention du 21 novembre 2022 relative à la mise en place du projet éducatif de territoire – Plan mercredi.
Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Fontenay-aux-Roses et la Maison de quartier des Paradis (CCJL) relative à la prise en charge de l’adhésion des familles dans le cadre du Programme de Réussite Educative.
Approbation du règlement de la Brocante des enfants de Fontenay-aux-Roses.
Composition du Comité Social Territorial commun et de sa formation spécialisée et paritarisme au sein de ces instances.
Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2026.
Convention de mise à disposition d’un agent entre la Commune de Fontenay-aux-Roses et l’EPA CCAS (Etablissement Public Administratif Centre Communal d’Action Sociale).
Recrutement et taux de rémunération des vacataires.
Actualisation du tableau des emplois.
Exercice du droit à la formation des membres du Conseil municipal.
Adhésion de la commune de Fontenay-aux-Roses à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (FNCC) au titre de l’année 2026.
Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs.
Renouvellement des membres du Conseil d’exploitation de la régie autonome « Halle aux Comestibles .et des marchés communaux ».