Conseil municipal du 19 juin 2025 : ordre du jour

Découvrez l’ordre du jour du Conseil municipal du 19 juin 2025 :

1. Avenant n°3 au Contrat de Développement Département-Ville 2023-2025.
2. Modification de l’annexe jointe à la délibération n° DEL241212_12 du 12 décembre 2024 relative à la révision des tarifs municipaux.
3. Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2024.
4. Permission générale de voirie portant occupation liée à la présence d’ouvrage appartenant au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF) et son délégataire la société Franciliane.
5. Fixation des tarifs de stationnement applicables aux parkings publics de la Cavée et de la Halle aux comestibles.
6. Autorisation de traitement de données personnelles – Dérogation au droit d’opposition des usagers à la collecte de leur numéro de plaque d’immatriculation pour le stationnement dans les parkings de la Cavée et de la Halle.
7. Règlements intérieurs et conditions d’accès et d’utilisation des parcs de stationnement sous la Halle aux comestibles et sous la place de la Cavée.
8. Approbation de la convention d’entente intercommunale relative à la gestion du « Théâtre des Sources et cinéma le Scarron ».
9. Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat entre la Cité de l’architecture et du patrimoine et la Ville de Fontenay-aux-Roses portant sur le jumelage culturel pour le quartier des Blagis.
10. Tarification unique pour le séjour intercommunal des Blagis organisé dans le cadre de la politique de la Ville.
11. Modification des modalités de participation aux frais de voyages organisés par le service jumelage dans le cadre des activités de jumelage.
12. Modification du règlement de fonctionnement des établissements de la petite enfance.
13. Modification du règlement intérieur des temps péri et extrascolaire.
14. Approbation des conventions relatives à la participation financière aux frais de scolarité.
15. Renouvellement du dispositif « chèque sport » à destination des enfants scolarisés ou résidant à Fontenay-aux-Roses.
16. Approbation d’une convention entre la ville de Bourg-la-Reine et la ville de Fontenay-aux-Roses pour la mise à disposition d’un terrain de football synthétique.
17. Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF) de la commune de Villejust (91) au titre de la compétence d’autorité organisatrice du Service public de la distribution de gaz.
18. Renouvellement du dispositif d’aide à l’acquisition ou la location d’un système d’alarme ou de télé-vidéo-surveillance anti-intrusion pour les particuliers.
19. Approbation de la convention de la mise à disposition d’un local, situé au Centre Municipal de Santé Simone VEIL, au profit de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de Châtillon – Clamart – Fontenay-aux-Roses – Malakoff – Vanves (CPTS CCFMV).
20. Approbation de la convention de subvention au titre du dispositif «Conseiller numérique ».
21. Mise à disposition de deux agents du Centre Communal d’Action Sociale à destination de la Commune de Fontenay-aux-Roses.
22. Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un agent entre la Ville et l’Etablissement Public Administratif (EPA) CCJL.
23.  Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un agent entre la Ville et la Ludothèque « Le Manège aux Jouets ».
24. Actualisation du tableau des emplois.