FARàvélo ce dimanche 30 Mai, à Sceaux

Dans le cadre de la journée du vélo à Sceaux, FARàvélo s’associe à MDB Sceaux et à la ville de Sceaux qui l’accueille depuis son départ de Fontenay, pour animer une bourse aux vélos et un atelier de gravage.

Rendez-vous donc dimanche 30 mai au Jardin de la Ménagerie en centre-ville de Sceaux.

La bourse aux vélos (achat et vente de vélos d’occasion)

Si vous souhaitez vendre un vélo : vous êtes invité(e) à le déposer entre 10h et 12h. Son état sera estimé et son prix fixé par vous.

Si vous souhaitez en acheter un, vous êtes attendu(e) entre 14h et 17h.

FARàvélo et MDB Sceaux vous conseilleront dans le choix de votre futur vélo.

Vous pourrez aussi recevoir tous les conseils nécessaires pour son entretien.

Quant à l’atelier de gravage, il vous permettra de faire marquer le cadre de votre vélo d’un numéro Bicycode, qui l’identifie en cas de perte ou de vol (https://www.bicycode.org/).

Si vous n’avez pas eu la possibilité de faire graver votre vélo par FARàvélo quand nous étions à Fontenay, c’est l’occasion de le faire chez nos voisins scéens.

Par ailleurs, la mairie de Sceaux a invité Stein Van Oosteren, président de FARàvélo à présenter son livre « Pourquoi pas le vélo ? ». Un stand lui sera réservé, venez le rencontrer !

La ville de Sceaux organise aussi un débat public sur le devenir du centre-ville de Sceaux et l’arrivée du RER V (RER Vélo), avec notamment Patrice Pattee, adjoint au maire, Sceaux à vélo et modéré par Stein Van Oosteren, porte-parole du Collectif Vélo Ile-de-France. Il aura lieu à 16h, jardin de la ménagerie.

Comme vous le voyez, vous avez donc beaucoup de bonnes raisons de venir retrouver FARàvélo dimanche à Sceaux !

Odile Jersyk

Petite analyse de la population de Fontenay-aux-Roses (suite 17 ème document) : Les Associations et la Mairie ? Chacun chez soi ou inceste ?

Monsieur Candide : quelles doivent être les relations entre la Ville et les Associations ?

Très grave question.

Comme souvent, le problème vient des aspects financiers : l’Etat, par manque de moyens financiers, confie, aux collectivités publiques locales, des missions quasi-régaliennes sans que ces dernières n’aient les moyens humains ou financiers pour les assumer.

Ainsi, les villes, face à ce problème, sous-traitent elles-mêmes, à des associations, des missions qu’elles n’ont pas les moyens de développer en direct dans le cadre de l’action municipale.

Les chiffres correspondants vont croissant et représenteraient, aujourd’hui en France, de l’ordre de 2 milliards de subventions par an.  Ces activités associatives croissent d’autant plus que, avec l’allongement de la durée de vie, il y a une part importante de jeunes retraités qui viennent bénévolement servir leurs concitoyens au travers desdites associations tandis que les besoins sont croissants.

Cette approche pose cependant des problèmes juridiques significatifs de confusion entre municipalités (ou collectivités locales) et associations.

Lorsqu’une subvention est versée à une association, la somme transmise sort du régime de la comptabilité publique puisse qu’une association relève totalement du droit privé ; ainsi, si un juge croit devoir constater l’absence d’autonomie de l’association à l’égard de la collectivité versante, il peut décréter l’aspect fictif de ladite association, requalifier la nature des fonds versés pour exiger l’application des  règles de la comptabilité publique et assujettir les bénéficiaires à l’ intervention d’un trésorier-payeur public. En cet exemple, il y aurait eu utilisation de fonds publics sans respect des règles de la comptabilité publique.

Il en va de même si l’on peut considérer que l’association ne dispose pas vraiment d’autonomie à l’égard de la collectivité qui se croit “de tutelle” (concept juridique totalement faux : la notion d’ « association municipale » n’existe absolument pas).

Monsieur Candide : vous avez des exemples du non-respect de cette approche ?

En 2000, dans le cadre de la « Politique de la Ville », les quatre communes de Fontenay, Bagneux, Bourg-La-Reine et Sceaux ont créé en commun deux associations ADIB (Association de Développement Intercommunal des Blagis) et AIB (Association Intercommunal des Blagis).

Contre toute logique juridique, les quatre Villes ont nommé aux instances dirigeantes des élus de leurs propres conseils municipaux comme le soulignait l’article 7.3 des statuts :

La Commission Locale inter-partenaire (CLIP) mentionnée ci-dessus a été considérée, par les quatre villes, comme l’organe directeur des deux associations, une sorte de « Conseil d’Administration ».

Première alerte en Mai 2006 : Le Tribunal de Nanterre condamna des élus dans des opérations de vote de subventions à diverses associations dont l’ADIB.

Insistons sur un point : les élus de Bagneux n’étaient pas plus « coupables » que ceux des trois autres villes co-fondatrices de ces deux associations.

Nous n’avons pas cherché à connaître la suite de ce procès (appel, …).

Monsieur Candide : vous avez des exemples du non-respect de cette approche à Fontenay ?

En Conseil Municipal pendant de longues années, des « représentants » officiels de la mairie furent choisis parmi les élus pour siéger comme administrateurs au Conseil d’Administration de divers organismes ou associations dont les deux susmentionnées. Exemple lors du conseil du 21 Mars 2008 :

Lors des Conseils Municipaux suivants, les élus correspondants votèrent, sans sourciller, les subventions aux associations dont ils étaient administrateurs et la confusion associations/ville était totale.

Disons que le concept de « conflit d’intérêt » n’est apparu que tardivement en France et ne constitue pas la base des réflexions (contrairement aux pays anglo-saxons).  A titre d’exemple, le vice-président d’un département peut voter des subventions en Conseil Départemental pour une ville dont il est maire. Les exemples similaires sont sans limites.

Monsieur Candide : revenons à nos deux associations ; comment cela s’est-il fini ?

Le signataire de la présente a été nommé administrateur de l’ADIB par le Conseil Municipal en 2014 mais, au vu de la situation juridique et financière, il a agi pour que les deux associations soient dissoutes par jugement du Tribunal de Grande Instance de Nanterre en date du 9 Janvier 2015 (voir Fontenay-Mag de Février 2015 page 10).

Des actions étaient menées en dehors de l’objet des associations, la comptabilité n’était pas tenue correctement, la perte totale cumulée au bilan représentait, en final, de l’ordre de 1.5Millions d’Euros.  Ces différents aspects montrent aussi le risque à nommer uniquement des élus « politiques » dont la compétence en contrôle n’est pas suffisante (cette critique pourrait encore s’appliquer aujourd’hui). Il faut que les « politiques » sachent donner des ordres à l’Administration mais qu’ils sachent également contrôler (D’autres secteurs sont concernés).

Dans le jugement concernant nos deux associations, le fait surprenant est que le Tribunal n’ait poursuivi personne au pénal et que les quatre villes n’aient pas été appelées à combler le passif (en clair, à payer les pertes et dettes restantes).

Si le signataire de la présente avait été juge, il aurait condamné tout le monde.

Monsieur Candide : avez-vous d’autres exemples ?

A Fontenay, l’Association CCJL (Centre Culturel et Loisirs de Fontenay) fut dissoute le 24 Septembre 2015 car elle présentait des caractéristiques non totalement conformes à l’orthodoxie. En Novembre 2015, cette association était dissoute par action de la mairie (pourtant juridiquement non directement concernée) et un ETA (Etablissement Territorial à caractère Administratif), dépendant juridiquement de la Ville, était créé après une curieuse approbation des adhérents de l’association CCJL:

Ce qui conduisit le Conseil Municipal à enregistrer cette délibération :

Ce qui n’empêcha pas le Conseil de Mars 2016 de verser une dernière subvention à l’Association CCJL pour régulariser ce qui devait l’être (dont la situation de salariés) :

Monsieur Candide : pouvez-vous nous résumer l’approche en 2020 ?

La Ville a ainsi connu trois dissolutions à chaud d’associations en déconfiture en deux ans, 2014-2015, et, évidemment, pas les plus petites et toutes trois avec des salariés.

En 2015 et, a fortiori, après ces trois sinistres, la Ville s’est engagée sur la bonne voie en coupant les liens officiels qui la reliait à (presque) toutes les associations : plus de représentants officiels de la Ville dans le Conseil de celle-ci ou de celle-là, restructuration ou dissolution des associations à problème.

La Ville a retenu la bonne approche : les associations constituent un « tiers secteur » à l’extérieur de la sphère publique ou de l’univers juridique du marché et des activités économiques. Le monde associatif constitue un monde à part ayant son propre rôle de coproduction des politiques publiques et il ne dépend pas des élus. L’objectif peut se résumer ainsi :

  • L’association ne doit pas être pas fictive (et de fait une « filiale » de la Ville).
  • L’association doit fonctionner conformément à ses statuts et dans le cadre de son objet statutaire.
  • L’association doit disposer d’une autonomie totale par rapport à ses financeurs (autres qu’adhérents). Seule la mission générale peut être débattue avec la Ville pour l’obtention de subventions.
  • L’association ne doit pas porter atteinte au jeu des marchés publics (et n’est donc pas un « fournisseur » ou « sous-traitant » de la Ville).

Monsieur Candide : quel est le montant des subventions données par la Ville en 2020 et pour combien d’associations ?

Pour 2020, Fontenay connait 114 associations référencées sur le site de la Ville, chiffre élevé et très sympathique.

Les comptes de la Ville font apparaître une dotation globale de 475.650€ pour 37 associations, avec pour principaux bénéficiaires :

  • L’Association Sportive Fontenaisienne : 290.000€ (plus locaux gratuits).
  • Le Manège aux Jouets : 85.700€ dont une subvention de fonctionnement de 35.0000€, la prise en charge direct du salaire de la directrice (agent communal) pour 49.000 € et des frais de communication pour 17.000€. … (plus locaux gratuits).
  • Le Comité des œuvres sociales des Agents de Fontenay : 30.000€ (plus locaux gratuits).

Monsieur Candide : Malgré les progrès constatés, des questions subsistent : Ces trois associations recevant le plus de subventions sont-elles totalement indépendantes de la mairie ?

Bonne question !

  • Le Manège aux Jouets travaille avec un salarié de la Mairie …
  • Le Comté des Œuvres Sociales relève de la responsabilité commune des salariés …

La gestion de l’ASF pose question même si ses dirigeants bénévoles sont remarquables :

  • Répartition de la dotation entre les sections sportives ou « la Mairie vue par l’ASF » :

La subvention de l’ordre de 290.000€, versée en globalité à l’ASF, est répartie via des mouvements bancaires par la Direction de l’Association   entre les différentes sections sportives qui la composent sans que les élus ne soient même informés de cette répartition. En clair, la politique sportive venant en aval de la subvention n’est pas connue au moment du vote, ni a posteriori.

Cette approche de l’ASF va assez loin puisque chaque section possède son propre compte bancaire (une quinzaine au total) dans la banque de son choix comme en témoigne la rédaction de l’article 21 des statuts (mise à jour 3 avril 2021) :

A la différence d’une entreprise, une association ne peut se contenter d’être à jour vis-à-vis de ses créanciers en payant bien ses factures et dettes ; elle doit expliquer de manière claire et intelligible la manière dont elle utilise les fonds qu’elle a à disposition, particulièrement lorsqu’il s’agit de subventions publiques.

Selon les statuts, la Direction de l’ASF et son Assemblée Générale considèrent chaque « section » comme une association distincte, l’article 22 ci-dessous étant significatif sur ce point : « …l’Assemblée Générale qui, si elle prononce la suppression, statue sur leurs éventuels transferts à une nouvelle association ».

En clair, l’ASF serait, a priori, une sorte de holding recevant des fonds et les redistribuant à des sortes de filiales relativement autonomes sans que la Ville qui octroie ces fonds dans le cadre d’objectifs généraux s’inscrivant dans une politique sportive générale, n’en soit même informée.

  • L’ASF vu par la Mairie :

Cette répartition des fonds tendrait à témoigner d’une indépendance plus que totale de l’ASF vis-à-vis de la Ville mais le site officiel de la mairie développe une approche inverse indiquant une autonomie non totale :

Lisons : « Le Comité Directeur coordonne l’ensemble des activités des sections et définit les objectifs de développement en lien avec la Municipalité. »

Ce développement en lien avec la Municipalité, s’inscrit dans un cadre contractuel prorogé régulièrement : exemple, Conseil Municipal du 11 Janvier 2016 :

  • La politique tarifaire :

L’ASF, association privée comme toute association, développe la politique de tarif qu’elle entend opportune.

Le seul problème qui a longtemps perturbé le maire-adjoint aux Finances et aux Logements-Sociaux (2014-2020) est que l’Association n’a jamais proposé une politique de tarification reprenant la notion de quotient-familial permettant aux enfants les moins favorisés d’avoir accès aux activités de l’ASF.

Dit autrement, on pourrait avoir tendance à penser que la situation géographique de beaucoup des activités sportives développées sur le plateau du Panorama, et la politique tarifaire sans réductions sociales ad-hoc pourraient poser problème aux gens de Scarron ou des Blagis (ou autres logements sociaux) pour eux-mêmes ou leurs enfants.

Les seules réductions de tarif possibles relèvent du Département, de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) … ou de la Ville de Sceaux !

Source : site de la Ville :

Source : site de l’ASF :

Un exemple de tarif (ou cotisation) : le Football : entre 265 et 275€.

U6 à U8 correspond à un âge entre 6 et 8 ans (2015 à 2013)

Pour comparaison, Châtenay-Malabry parait moins chère :

  • Le contrôle des comptes et de la situation administrative :

On notera que le rapport complet du CCJL est disponible en ligne sur internet.

Nous n’avons pas trouvé celui de l’ASF.

  • Contrôle des investissements par la mairie au profit de l’ASF:

Reprenons ici nos propos relatifs à l’analyse du budget 2021 :

Les 2M€ d’investissements pour le vestiaire du rugby sont-ils nécessaires ? urgents ? Pouvait-on se limiter à moindres frais pour moins de 200 adhérents inscrits à cette section du « ballon-ovale » de l’ASF (Association Sportive Fontenay) ? Ces 2 millions représentent le prix d’une très belle maison à Fontenay alors que le terrain où se construit ce château-vestiaire appartient déjà à la sphère publique car situé sur la Coulée Verte.

Cohérence dans la gestion de la Ville :

On notera l’écart de gestion entre la Ville et l’ASF :

  • Par respect des règles publiques en matière de Finances, la Ville n’émet jamais de règlements (chèques, virements, …) : elle demande à la Trésorerie de l’Etat de les émettre pour elle
  • L’ASF possède un compte bancaire propre par section.

La Ville alimentant financièrement l’Association, il y quelque chose d’illogique quelque part.

Si le rédacteur de la présente note était resté maire-adjoint aux Finances, il aurait pris ce problème en mains.

Monsieur Candide : pourquoi n’avoir rien fait entre 2014 et 2020 ?

Parce que le problème n’a pas été perçu dès 2014 et que le temps a été occupé à autre chose.

L’objectif de ces remarques relatives aux relations entre l’ASF et les élus, n’est pas de critiquer les deux équipes (l’associative et la municipale) mais de montrer que la situation actuelle, surtout compte tenu de l’importance des 4.000 adhérents associatifs, ne saurait être maintenue telle qu’elle est, sauf à accepter de connaître, un jour, un problème avec ses conséquences … : cessation de paiement, accident mortel, détournement important, plainte, ….

Ou simplement l’arrivée sur le tapis d’un paiement exceptionnel pour un événement tout aussi exceptionnel ; exemple : requalification d’un contrat d’honoraires avec un « vieil » entraineur, avec requalification en CDI (contrat de travail à durée indéterminée) par un tribunal avec effet rétroactif important portant sur les indemnités ou charges sociales de dizaines d’années … et une impossibilité pour l’ASF de payer.

Un exemple à Antony, section football :

Il est vraisemblable que le Club a cru licencier des vacataires … requalifiés par les prud’hommes en salariés en CDI.

Monsieur Candide : quelles conclusions sur ce sujet des associations à Fontenay ?

Je reprendrai d’abord nos propos initiaux ; l’Etat et les collectivités locales sous-traitent à des associations ce qu’ils ne peuvent ou ne veulent traiter en direct ; il y a, dans cette approche, un certain jésuitisme :  Les associations sont corsetées dans un cadre juridisme ambiguë se caractérisant, entre autres, par des obligations fortes accouplées à des moyens limités.

Dans ce cadre, pour ce qui concerne Fontenay, la Ville connait une politique très dynamique dans le domaine associatif et y consacre des ressources très significatives.

Des progrès conséquents dans la maîtrise des relations et dans la gestion ont été développés depuis 2014 avec abandon des vieilles liaisons quasi-incestueuses entre mairie et associations (« administrateurs municipaux, membres de droit, …).

Il faut poursuivre en ce sens et, revenir en arrière en recréant des liens qui n’ont pas à exister constituerait une erreur : si la Ville veut « politiquement » contrôler la totalité d’une activité relevant aujourd’hui d’une association, elle doit s’en donner les moyens et transformer l’association en un organisme nouveau avec autre statut juridique comme cela a été fait pour le CCJL passé du statut d’association à EPA, Etablissement public à caractère Administratif (2015-2016). Le processus est lourd et l’esprit change alors car on passe d’une bande de copains à une quasi-administration.

Amicalement à tous les Fontenaisiens et, particulièrement, aux membres des Associations.

Jean-Michel Durand

Maire adjoint aux Finances et Logements-Sociaux 2014-2020

Jean-michel.durand50@orange.fr

Collecte de la Banque Alimentaire le samedi 28 novembre : participez !

Venez nous aider, en donnant un peu de votre temps, nous avons besoin de vous pour la collecte de la Banque Alimentaire le samedi 28 novembre ( 9 H – 19 H , créneaux de 1h30) sur trois magasins de Fontenay.

La collecte a reçu l’autorisation préfectorale et répond à un protocole sanitaire rigoureux.

Merci de nous contacter pour vous inscrire : Tél : 06 08 26 49 18

ou mail : lions.fontenay-vallee@orange.fr

Le collectif des associations d’actions sociales     

Contactez-nous et venez rencontrer les membres du Lions Club de Fontenay aux Roses !

Vous souhaitez donner un peu de votre temps pour les autres, dans une ambiance sympathique et conviviale.

Nous recherchons des volontaires pour nous rejoindre au sein du Club, ou plus simplement en venant nous aider, en participant à une de nos actions.

Contactez-nous et venez rencontrer les membres du Lions Club de Fontenay aux Roses,

Si vous le souhaitez, vous découvrirez le Lions Club, Club Service de 27000 membres et de 1210 Clubs en France.

Chaque Club mène des actions localement, en réponse à des besoins identifiés, ainsi qu’au niveau national et international.

A Fontenay aux Roses nous sommes engagés, en particulier, dans la lutte contre l’illettrisme :

  •  au travers d’actions de prévention : boîtes à livres dans les quartiers, et dans différents lieux d’accueil du public (CMS, CCJL, cabinets médicaux …) actuellement certaines sont inactivées pour raisons sanitaires.
  • Avec l’aide aux personnes en difficulté de lecture et d’écriture : nous assurons plusieurs permanences “écrivain public -Aid ‘écrit”, et  un atelier de remobilisation des savoirs de base.
  • Nous agissons, aussi, en soutien de nos Associations Nationales :

 ” Lions -Alzheimer “, le Club aide l’Accueil de jour de la maison de retraite pour personnes atteintes de la Maladie d’Alzheimer. 

    l’association Médico-Lions Clubs de France, pour laquelle nous collectons lunettes et matériel médical pour ses missions humanitaires en France et à l’étranger,

                   Nous participons également à d’autres actions sociales ou humanitaire en partenariat avec des associations locales ou nationales ( Collectes alimentaires, aide à des projets , envois humanitaires : dernièrement au Liban).

Nous serons heureux de vous rencontrer, prenez contact avec nous.

lions.fontenay-vallee@orange.fr                 06 08 26 49 18

Lions Club Fontenay aux Roses – Vallée aux Loups

Christel et Michel VIDALENC

Association Sportive Fontenaisienne (ASF) présente au Forum des Associations dimanche 6 Septembre au Parc Sainte Barbe

Les bénévoles des sections sportives de l’ASF auront le plaisir de vous accueillir durant cette journée pour vous permettre de vous inscrire et seront à votre écoute pour vous renseigner de 10h à 18h au Parc Sainte Barbe.

Sections présentes

Aïkido, Athlétisme, Badminton, Basket, Capoeira, Culture physique – Fitness, Danse – gym/fitness, Football, GR, Gym artistique, Handball, Judo / Ju jitsu, Karaté, Multisports, Rugby, Tai Chi – Qi Gong – Kung Fu, Tae kwon do – Boxe Thaï, Tennis, Volley ball.

Pour le plus grand plaisir de tous une animation Air’badminton sera proposée sur le terrain synthétique à 11h et 15h

ainsi qu’un espace dédié au Basket (dribbles et tirs au panier) pour les futurs adhérents de 10h à 18h.

Egalement les démonstrations de l’Aïkido, Capoeira, danse, tae kwon do et Boxe Thaï, Taï Chi et Qi Gong se succéderont sur le parquet.

Informations des sections non présentes

  • Squash : Au club house au mois de sept. Réservation du court de squash sur le site de l’ASF www.as-fontenay.fr
  • Natation : Bébés nageurs – Petits Baigneurs : Samedi 26 sept. 09h-11h  / Natation jeune – né(e)s de 2012 à 2014 : Jeudi 10 sept. 17h-19h et Vendredi 11 sept. 17h-18h / Natation jeune – né(e)s de 2003 à 2011 : Lundi 07 sept. 18h15-19h15 et Mardi 08 sept. 19h-20h / Natation adulte : Lundi 07 sept. 19h15-20h et Mardi 08 sept. 20h-21h Jeudi 10 sept. 19h-20h30 / Natation ainée : Lundi 07 sept. 10h-11h / Aqua bike : Mercredi 09 sept. 19h-22h / Aquagym : Mercredi 09 sept 09h-10h. Obligatoire : Certificat médical de moins de 3 mois et justificatif de domicile
  • Pétanque : au chalet de la coulée verte tous les après-midis
  • Tennis de Table : Complexe Sportif Panorama 1er étage – Au 07 sept. Lundi, Mercredi 20h30-22h30 Journée portes ouvertes : Samedi 05 sept. 10h-18h. Jeune : Possible inscription auprès des éducateurs aux heures d’entrainements.
  • Yoga : Contacter Monsieur Jean-François BRESSE à l’adresse suivante : jeff.bresse@orange.fr

Pour plus d’information, en particulier pour les inscriptions : https://www.as-fontenay.fr/

Forum des associations, dimanche 6 Septembre de 10 H à 18 H, Parc Ste Barbe

Rendez-vous au parc Sainte-Barbe le dimanche 6 septembre de 10h à 18h (sous réserve de l’évolution des conditions sanitaires) pour rencontrer les associations fontenaisiennes, vous inscrire aux activités et profiter des animations (démonstrations, parcours vélo, concert au kiosque, cérémonie du bénévolat…).

Un espace de restauration, situé au niveau du théâtre de verdure, sera ouvert tout au long de la journée.

Il y aura des règles sanitaires à respecter :

  • Port du masque obligatoire pour les exposants et  les visiteurs de plus de 11 ans.
  • Du gel hydroalcoolique sera disponible dans le parc afin que les visiteurs puissent se laver les mains.
  • Les associations doivent désinfecter régulièrement leurs stands et mettre à disposition du gel hydroalcoolique
  • Les sanitaires mobiles seront régulièrement désinfectés avec un produit bactéricide et virucide.

Liste des exposants

Avec le N° du stand: Forumdesassociations2020_NStand

Animations

Cérémonie du bénévolat

Concert du CCJL au kiosque

Point restauration

Informations pratiques

Analyse du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020 (#2): Finances : Budget 2020, subventions aux associations et aux Etablissements Publics

On a pu suivre ce CM en direct et on peut le suivre en différé : https://www.facebook.com/Fontenay.aux.Roses/videos/712236595990121

L’ordre du jour peut être consulté sur le lien : https://www.fontenay-aux-roses.fr/218-3747/fiche/suivez-le-conseil-municipal-du-10-juillet-en-direct.htm

FINANCES

Bilan des acquisitions et cession de la ville

– Achat par la ville d’un pavillon situé 14 avenue Lombart pour 920 000 € 

=> A quoi correspond cet achat : cela n’est pas indiqué; mais il y aura sans doute un gros projet immobilier dans cette partie de la ville, jusqu’à l’avenue Paul Langevin

– Achat par la ville de 47 places de parking dans l’immeuble en construction place de la Cavée, pour 891 000 €

=> C’est une décision du Conseil Municipal du 28 Mai 2018 (modifié le 24 septembre 2018)

=> Le permis de construire de l’immeuble de 50 logements indique qu’il y aura 88 places de parkings, ce qui respecte le PLU (1 place de stationnement par logement de moins de 60 m2, 2 places de stationnement par logement de surface comprise entre 60 et 120 m2)

Les places de parking sont normalement prévues pour un usage privé des habitants de l’immeuble.
Le promoteur vend à la Ville 47 places de parking sur les 88 places affectées aux logements de cet immeuble. Avec 41 places de stationnement seulement pour les 50 logements de l’immeuble, le règlement du PLU n’est plus respecté.

=> Nombre de véhicules des propriétaires seraient renvoyés en stationnement extérieur. Dans le quartier de la Cavée déjà saturé en stationnement automobile en surface, les problèmes de stationnement seraient aggravés

= > Il y a une intervention de Maxime Messier disant qu’il y a une alternative à l’achat de ces parkings par des systèmes de location de place de parking par Zen Park ou Yes Park.

=> Le maire répond en disant qu’il n’y a pas de parking en location à proximité et que cela est nécessaire pour pouvoir ultérieurement la rue Boucicaut piétonne, comme cela existe à Sceaux. Le parking du marché a été rendu gratuit dans cette optique

– Préemption provisoire de la ville pour le local de l’agence du Crédit Lyonnais (LCL) qui sera ensuite reprise par le SEM du commerce

 Budget Primitif de la ville

Ce budget fait suite au Débat d’Orientation Budgetaire (DOB) du Conseil Municipal du 25 Février 2020.

On peut télécharger la présentation qui a été faite à cette occasion : https://www.fontenay-aux-roses.fr/fileadmin/fontenay/MEDIA/vie_citoyenne/conseil_municipal/Budget/1a_Rapport_de_presentation_DOB_2020.pdf

On peut suivre en différé la présentation et le débat qui ont eu lieu à cette occasion : https://www.fontenay-aux-roses.fr/1764/conseil-municipal-du-25-fevrier-2020.htm

Incidence du COVID sur le budget 2020

Cela correspond à une baisse des dépenses (faites au pro-rata pour les services) de 405 k€ et une baisse des recettes de 595 k€, soit une difference globale de 1 M€.

Le budget de fonctionnement serait quand même en excédent de 910 k€, mais compte-tenu du remboursement d’un prêt, le budget serait en déficit de 855 k€.

Pour les investissements, le budget prévu est de 10.085 M€ mais il est prévu un nouveau prêt de 3.9 M€ pour équilibrer le budget . Cela portera la dette à près de 29 M€, soit 1415 € /habitant, soit beaucoup plus que la valeur moyenne pour les villes de 10 000 à 50 000 habitants est de 1036 euros ( source budget 2020)

=> Des équipements prévus ont été différés sur 2021, comme les travaux du Conservatoire.

Le taux des impots locaux restent inchangés, mais :

– pour la taxe d’habitation, cela n’était plus possible, compte-tenu de la suppression future de cette taxe. En 2020, 58 % des Fontenaisiens ne paieront plus cette taxe. Elle devait disparaitre par 1/3 chaque année suivante pour les autres, mais cela a été remis en cause par Macron le 14 Juillet

– pour la taxe foncière, il fallait changer le taux avant le 3 Juillet

5.8 M€ pour les opérations en cours, comme la place de Gaulle, La Cavée, 1.7 pour les acquisitions foncière mentionnées plus haut et 2.5 M€ pour l’entretien du patrimoine (voirie, batiments) et services

Les taux d’imposition restent dans la valeur moyenne des communes de la Région Parisienne, supérieure à celle de Clamart, mais inférieure à celle de Bagneux, Chatenay, Antony, Bourg La Reine, Chatillon, Plessis Robinson et Sceaux

Débat à la suite de la présentation du budget 2020

=> Gilles Mergy : Votre budget permet-il d’assurer la soutenabilité financière à court, moyen et long terme de l’action publique de la majorité municipale ? La réponse est simple : NON.

=> Quelle vision pluriannuelle portez-vous de la dépense publique ? Comment faire en sorte que cette dérive financière ne s’accentue pas à l’avenir. Quelles solutions préconisez-vous ?

=> On a en effet le sentiment que vous êtes sur une ligne statique de business as usual sans aucun effort de créativité ou de réflexion pour repenser l’action publique à Fontenay-aux-Roses.

=> Il faut anticiper, il faut porter une vision de long terme, il faut aménager la ville de demain pour la rendre plus robuste, plus innovante, plus écologique plus résiliente. Ce n’est pas le choix que vous avez fait.

=> Ce sont les Fontenaisiens qui vont pâtir de cette absence de vision et de cette absence de choix car immanquablement vous serez obligé d’augmenter les impôts, d’augmenter les tarifs (ce que vous pouvez faire désormais sans consulter le Conseil Municipal) ou de réduire l’offre de services publics. 

=> Ce qui  a été voté au CM du 3 Juillet, le Maire peut augmenter les tarifs municipaux jusqu’à 5 % sans un vote du CM

En conclusion, votre BP témoigne du décalage complet entre les promesses du candidat et l’action du responsable public car au total votre seule priorité est la poursuite de la densification immobilière de la ville.

Ce BP fourre-tout permettra sûrement de mettre en œuvre quelques projets intéressants mais il n’est clairement pas à la hauteur du défi que doivent relever les élus locaux aujourd’hui pour répondre aux besoins de nos concitoyens.  Nous voterons donc contre.

=> Le Maire répond en disant : le budget a été préparé pendant la période électorale et quand c’est comme cela, ceux qui préparent ne sont pas sur d’être réélu et un minimum d’éthique fait qu’on ne peut pas prendre en compte les engagements prévus pendant la campagne. Par contre, ce qui est déjà engagé doit se poursuivre et le BP est prévu en fonction de cela.

=> Mme Le Fur demande où est prévu dans le budget des travaux d’isolation thermique des batiments.

=> Le Maire répond en disant pendant la mandature, 600 fenêtres des batiments communaux on été changées, que les chaudières de la mairie et de l’Eglise aussi, que des véhicules municipaux ont été changés en véhicules électriques. Le gymnase du Parc sera entièrement refait aux normes RT 2012. Il y a un action en cours pour réduire les fuites d’eau.

=> Le Département va lancer un plan Economie d’énergie, ce qui permettra des diagnostics.

=> Il est prévu également par la Mairie d’organiser un débat public sur le Développement Durable organisé par l’adjointe en charge.

 Autorisations de Programme Pluriannuels

Ils concernent des gros travaux qui d’étalent sur plusieurs années

Le cout total des travaux de la place de Gaulle passent de 3. 04 M € à 3.71 M€ soit une augmentation d’environ 700 k€

Pour la place de la Cavée, le cout total 2 .33 M€ reste le même, mais il ne tient pas compte de l’achat des 47 places de parking pour 891 k€. Il comprend en particulier la grosse fontaine et l’oeuvre d’art prévue sur cette place.

Le cout global du gymnase du Parc prévu au départ à 4 M€, passe de 6.9 M€ à 7.6 M€ soit une augmentation de 3.6 M €. Ceci est du en particulier au fait que les tribunes n’ont pas pu être réutilisées après un diagnostics sur la solidité des charpentes. Il est prévu encore 3.9 M€ en 2021.

Contrat de soutien dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19 par le Département 

Montant forfaitaire de 10 € / habitant , 245 k€. Il est pris en compte dans le budget 2020.

Le département remboursera des dépenses effectuées par la ville pour le COVID, avec  des justificatifs.

Subventions aux Associations pour 2020

Une diminution sensible de la demande de subvention de fonctionnement formulée par
le COS est à noter (- 85 000 euros). En effet, la municipalité prend désormais en charge la gestion des inscriptions et le versement des cotisations au CNAS (délibération du
Conseil Municipal du 19 décembre 2019). Ainsi l’association voit ses dépenses
fortement diminuer et donc sa demande de subvention ajustée à la baisse.

Soutien apporté aux associations ayant oeuvré sur le terrain pendant la crise
sanitaire du Covid-19

– la subvention de l’association Accompagnement Scolaire aux Paradis (ASAP) a été
augmentée pour compenser l’aide essentielle en termes de soutien scolaire qu’elle a
apportée aux enfants des quartiers des Blagis et Scarron durant le confinement.
– une subvention est également proposée pour les Scouts de Fontenay pour l’aide
apportée auprès des publics démunis (livraison de courses, collecte et distribution de
masques…).

– L’association des commerçants a une subvention supplémentaire de 3000 € pour l’achat d’un vélo cargo pour la livraison des commandes

Subvention aux Etablissements Publics pour 2020

Vous pouvez aussi voir des remarques faites par :

 – L’équipe de Gilles Mergy : https://www.untempsdavancepourfontenay.fr/

– Le Blog Associatif Ecologique Citoyen : http://www.pourfontenay.fr/

Déconfinement à Fontenay : préparez vos vélos!

  • C’est incroyable, mais en 10 jours la Petite Couronne a fait autant pour le vélo qu’en 10 ans ! Grâce à la proposition de notre Collectif Vélo Île-de-France, les 3 départements (92, 93 et 94) ont lancé la création de pistes cyclables temporaires. La RD920 (l’ancienne N20) et la RD906 sont déjà cyclables. C’est super simple : ils ont simplement réservé des voies motorisées pour les vélos avec une ligne jaune et des potelets en plastique. Ce qui n’était jamais possible, le virus l’a rendu possible en un clin d’œil…. Voici la RD906 cyclable (entre Bricorama et la porte de Châtillon : ici). Enfin nous avons des pistes cyclables de qualité où même un enfant peut se déplacer à vélo, comme aux Pays-Bas.
  • Pour savoir comment vous déplacer dès le lundi 11 mai en sécurité, voici la carte des pistes cyclables temporaires de notre Collectif Vélo IdF : ici. Merci de la faire circuler !
  • Pour motiver vos concitoyens à prendre le vélo, merci de publier des photos de vos pistes cyclables préférées en utilisant le hashtag #JaimeMaPiste
  • Pour préserver vos pistes temporaires, il faut prouver qu’elles fonctionnent. Pour cela nous allons faire des comptages (voir ici). Qui est prêt à compter tôt le matin entre 8h30 et 9h00 vers Bricorama ? Merci de m’écrire à steinvanoosteren@hotmail.com.
  • Pour booster le vélo, le gouvernement vous donne un chèque de 50 euros pour réparer votre vélo, et vous finance même un petit cours de vélo ! Détails ici.
  • Notre FARbike fait des émules. Sept villes nous ont déjà contactés pour savoir comment nous avons monté ce service de livraison à vélo ! Le vélo aura bientôt besoin d’un nouveau pilote. Qui connaît une personne qui voudrait faire un travail de livreur de 5 heures par jour et participer activement au développement de ce service sur notre territoire ? Contactez-moi via steinvanoosteren@hotmail.com. Un grand merci aux bénévoles qui ont déjà effectué des livraisons !
  • Notre Collectif Vélo VSGP fonctionne à merveille. Nous venons d’avoir notre première réunion avec le président du territoire VSGP et deux maires (de Bagneux et de Malakoff). Le résultat : ils veulent réaliser notre plan vélo (ici). On commencera par la sécurisation pour le vélo (piste temporaire) de la RD906, RD902 et la Coulée Verte (où il reste du travail) et d’autres axes tangentiels à définir. M. Berger a instauré un comité vélo du territoire qui se réunira mensuellement, ce qui est un outil indispensable pour développer une relation de confiance et de qualité.
  • Les Maires de Bagneux (ici) et de Sceaux (ici) ont organisé des services de réparation de vélos ce dimanche pour permettre aux habitants de se déplacer sans créer de bouchons et sans promiscuité dans les transports publics. Frédéric et Kim ont déjà lancé le service FARréparadom pour vous aider à réparer vos vélos chez vous, et nous proposerons à la mairie de faire venir un professionnel le weekend.

Questions ou envie de rejoindre FARàVélo? Cliquez ici, ou contactez-moi au 06 87 61 85 91.

 Stein van Oosteren, Président de FARàVélo

Coronavirus : le point sur la situation à Fontenay-aux-Roses au 23 Avril 2020

Services municipaux

Les services municipaux sont fermés au public jusqu’à nouvel ordre. Une permanence téléphonique est joignable du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h au 01 41 13 20 00).

CCAS

Accueil téléphonique uniquement au 01 41 13 20 75. Les services essentiels son maintenus : portage de repas, transports de personnes à mobilité réduite et aides à domicile. Si vous êtes isolé et souhaitez être contacté par téléphone par un agent du CCAS, vous pouvez vous inscrire sur le registre en appelant le 01 41 13 20 75.

Centre municipal de santé Simone Veil

– Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et 13H30 à 17h, le CMS propose des consultations téléphoniques ou sur site avec deux médecins généralistes et une infirmière. Les autres médecins proposent des permanences téléphoniques.

– Le CMS propose également des consultations téléphoniques avec une psychologue, une sage-femme, le Centre de planification et d’éducation familiale (infirmière, médecin, conseillère conjugale), le Lieu d’écoute et d’accueil pour les jeunes de 12 à 25 ans (infirmière) mais aussi de tabacologie et d’alcoologie.

Rendez-vous téléphonique uniquement au 01 46 61 12 86. Le CMS ne reçoit pas sans rendez-vous.
La majorité des médecins généralistes de la ville poursuivent leurs consultations en cabinet et proposent des consultations téléphoniques. Retrouvez la liste des médecins sur la page du Centre municipal de santé.

Commerces

Les commerces d’alimentation et les pharmacies restent ouverts. Consultez la liste des commerces ouverts, des commerçants du marché et des services de livraison au 21 avril (pensez à appeler avant de vous déplacer, ces informations peuvent évoluer). Attention : n’oubliez pas votre attestation de déplacement dérogatoire (version accessible aux personnes déficientes visuelles / version numérique à présenter sur smartphone ou tablette) pour faire vos courses !
Le marché est fermé jusqu’à nouvel ordre (voir arrêté).

Pour aider les personnes ne pouvant pas se déplacer, vous pouvez téléphoner à Carrefour Market au 01.46.60.39.61 pour commander vos courses. Ils prépareront un paquet et le #FARbike vous livrera!

La Poste

Le bureau de Poste (rue Boucicaut) est ouvert du lundi au vendredi, de 14h à 17h uniquement.

L’agence postale communale (47 rue des Bénards) est ouverte du mardi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. Elle a été la première agence postale communale à rouvrir dans les Hauts-de-Seine.

Depuis le 20 avril, les boîtes aux lettres de Fontenay-aux-Roses sont relevées quatre fois par semaine : du mardi au vendredi. La distribution du courrier se fait également du mardi au vendredi.

Pour les semaines ayant les vendredis 1er et 8 mai (jours fériés), la levée du courrier et la distribution auront lieu du lundi au jeudi.

Vie associative

Les associations des Restos du Coeur, du Secours Catholique et l’épice solidaire Gafib poursuivent leurs actions auprès des plus démunis en proposant
des distributions alimentaires, des tickets d’urgence…
L’unité locale de la Croix-Rouge de Fontenay-aux-Roses, en partenariat
avec le CCAS et les Scouts de Fontenay-aux-Roses, propose un service de
livraison solidaire. Ce dispositif permet aux personnes isolées de se faire livrer
à domicile des produits de première nécessité (denrées alimentaires,
produits d’hygiène et médicaments).
L’association La Maison de Vie et de Guérison assure actuellement une collecte
de denrées non périssables pour aider les résidents de l’hôtel social « La
Villa Renaissance ».
• Le Lions Club de Fontenay-aux-Roses a lancé l’opération « Ma chemise
pour une infirmière ». L’objectif est de fournir aux soignants se rendant aux
domiciles des patients des surblouses. Les surblouses sont fabriquées à partir
de chemises de récupération (Modèle – homme ; taille M au minimum). Plus d’informations, contactez l’association au 06 08 26 49 18.

L’association Freestyle system a concocté pour ses adhérents
une playlist de musique pour réchauffer les coeurs afin de surmonter
cette crise sanitaire. Découvrez-la

Afin d’égayer le quotidien des personnes âgées des maisons de
retraite de la Ville mais aussi de soutenir le personnel très éprouvé
durant cette période, la ludothèque le Manège aux jouets
propose aux fontenaisiens d’envoyer des lettres, poèmes, jeux
de mots de croisés, charades, énigmes à résoudre, etc…Les propositions
seront réceptionnées uniquement par e-mail à ludofontenay@gmail.com et
envoyées par la ludothèque à la Résidence Arcade, à la Maison de retraite du
Parc, à la Résidence autonomie Marie Nodier et à la Résidence autonomie Val
Content.

La ludothèque Le Manège aux Jouets propose, également, des activités ludiques, pédagogiques et récréatives sur les réseaux sociaux à faire chez soi. Les adhérents
de l’association mais aussi toutes les personnes visitant le Facebook de la ludothèque peuvent accéder à ces jeux. Pour plus d’informations

Apporter son aide aux Fontenaisiens

Si vous identifiez des personnes isolées, sans ressources et en difficulté,
nous vous invitons à les orienter vers le CCAS (accueil téléphonique uniquement
au 01 41 13 20 75).
Si vous souhaitez aider les Fontenaisiens en cette période, vous pouvez rester
très attentif à votre voisinage et télécharger le kit “Coronavirus : et si on
s’organisait entre voisins ?” pour organiser l’entraide dans votre immeuble ou
votre rue.
Pour rappel, la Croix-Rouge est joignable au 09 70 28 30 00 (numéro non surtaxé)
pour les personnes confinées qui n’ont personne autour d’elles pour les
aider ou avec qui parler. Plus d’informations

Don du Sang

L’Etablissement français du sang (EFS) organise une collecte de sang dimanche
26 avril à la salle Pierre Bonnard (5, rue de l’Avenir). 90 personnes ont
répondu à l’appel et se sont inscrites. Les inscriptions sont closes. Merci à
elles !

Plus d’informations sur le site internet de la Ville : https://www.fontenay-aux-roses.fr/

Nouveau service de livraison : le « FARbike »

« Confinement ou pas, il faut que les gens mangent quand même ». Suite à ce constat, plusieurs commerçants de Fontenay-aux-Roses se sont organisés, en livrant eux-mêmes leurs clients en voiture. Cela faisait beaucoup de camionnettes qui tournaient en même temps, souvent quasiment vides. L’idée de mutualiser ces livraisons a vite émergé. Et pourquoi pas à vélo ?

C’est l’association locale FARàVélo qui a eu l’idée. Sans attendre, elle contacte l’association des commerçants de la ville et la mairie pour la concrétiser. L’accueil est favorable, même très favorable. Il y a l’urgence alimentaire et économique, et le vélo « fait sens » en cette époque du changement climatique et de densification de la ville. La mairie décide d’appuyer les commerçants en soutenant l’opération financièrement. En trois jours le projet est bouclé : le 8 avril le « FARbike » sillonne déjà les rues de Fontenay-aux-Roses.

l fallait faire vite : Pâques arrive. Les familles ont besoin d’être livrées, mais aussi des personnes fragiles et isolées qui ont du mal à se déplacer. Le réseau de l’association FARàVélo a permis de trouver rapidement un loueur de vélos-cargos et Patrick, un livreur à vélo professionnel. Patrick raconte : « J’étais moi-même dans les embouteillages avec ma camionnette avant. J’ai craqué, je suis passé au vélo-cargo. Ca marche super bien. Je me sens mieux aussi. »

Stein van Oosteren, président de FARàVélo, voit déjà plus loin : « Il est plus logique de développer un tel service sur un territoire plus grand. Comme l’ont fait les commerçants de l’agglomération de Chartres, où la coopérative « A ma porte » livre les particuliers, mais aussi les commerçants et les restaurateurs. Au bonheur de ces derniers, qui voyaient d’un mauvais œil passer les camions devant leurs terrasses » (voir vidéo).

« Cette solution nous tire une sacrée épine du pied, car pour nous c’est la haute saison » dit Simon Gardaix, le président de l’association des commerçants. Comme son partenaire FARàVélo, il aimerait que ce partenariat se professionnalise : « Il faut une centrale de commandes en ligne, pour commencer ». Une solution prometteuse : elle pourrait montrer que l’internet, souvent vu comme un destructeur du commerce local à cause des plates-formes comme Amazon, peut aussi être un formidable accélérateur du commerce de proximité.

Si vous voulez pédaler pour les commerçants de Fontenay-aux-Roses aussi : faravelo@outlook.fr

NDLR : un minimum de commande de 20 € est demandé pour être livré par le « FARbike »

Consultez la liste de commerçants qui livrent à domicileListing_commerces_MAJ_07042020